Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur.

Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Bfrza Luxe fournit des services de sélection d'appartements de luxe. Les détails spécifiques des services offerts peuvent être consultés sur notre site.

Core Terms

Operational Terms Ledger

The following clauses summarize practical conditions governing use of services, document priority, payment-related handling, and cancellation or account-level actions. Please review each clause together with its linked reference where applicable.

03

Paiements et conditions commerciales

WIPO

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur notre site. Tous les frais sont exprimés en euros.

04

Conditions commerciales générales

HCCH

Les conditions commerciales peuvent être sujettes à modification. Il est conseillé de consulter régulièrement les mises à jour sur notre site.

Policy Terms

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

05

Propriété intellectuelle

Service Public FR

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06

Avertissement de responsabilité

EU Commission

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